Skip to content

Villeneuve-lès-Bouloc

Sections
Personal tools

Le règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE VILLENEUVE-LES-BOULOC

Préambule :

Le CLSH fonctionne les mercredis après-midi et les mercredis libérés pendant les périodes scolaires (et dès la rentrée 2006, tous les jours de vacances sauf les jours fériés).

Pour tous les enfants présents au CLSH, un contrat d'inscription (Cf. Conditions particulières applicables au Contrat d'inscription), une fiche de renseignements et une fiche sanitaire doivent être complétés et remis au responsable.

Toute modification en cours d'année concernant la fiche de renseignements et la fiche sanitaire doit être signalée par écrit au responsable.

ARTICLE 1 : RESPONSABILITE ET HORAIRES D'OUVERTURE

Le CLSH est ouvert de 7h15 à 18h45 les mercredis libérés et de 12h à 18h45 les mercredis après-midi. La responsabilité du CLSH commence et s'arrête aux heures d'ouverture et de fermeture.

Les enfants sont sous la responsabilité de l'équipe d'animation dès lors que leur présence est signalée à un animateur.

L'équipe CLSH est responsable des enfants confiés par les enseignants les mercredis après-midi. Les parents doivent notifier par écrit au responsable tout départ du CLSH.

Les départs des enfants seront gérés suivant les indications portées sur le contrat d'inscription.

Les enfants qui, pour raison de force majeure, ne seraient pas récupérés par les parents ou leur représentant légal après 18h45, seront dans un premier temps dirigés vers une famille d'accueil et par la suite, si cela est nécessaire, par un officier de police judiciaire ou son représentant, vers la brigade de gendarmerie qui les conduira au foyer de l'enfance.

Le CLSH décline toute responsabilité en cas de problème survenu en dehors des heures d'ouverture précisées ci-dessus. Il sera demandé aux parents de signer une décharge de responsabilité si leur(s) enfant(s) est (sont) confié(s) à une tierce personne à la sortie du centre ou pendant la journée pour participer à des activités extérieures (sports, musique, piscine etc.).

ARTICLE 2 : LE PERSONNEL D'ENCADREMENT DU CLSH

Le personnel du Centre de Loisirs est composé d'une équipe de direction et d'animation (qualifiée pour au moins 50% du personnel) et d'une équipe d'entretien.

L'équipe d'animation est responsable des enfants dans l'enceinte du centre et sur les différents lieux d'activités. Elle est garante de la sécurité physique et morale des enfants. Toute violence qu'elle soit physique, psychologique ou verbale est exclue de part et d'autre.

ARTICLE 3 : REGLES DE VIE

Pour permettre à chaque enfant de vivre au mieux les temps consacrés au CLSH, il est important que chacun ait un comportement respectueux des règles de bonne conduite : respect de la nourriture, du matériel, de ses camarades et du personnel d'encadrement et d'entretien.

En cas de détérioration, les parents supporteront les frais de remise en état.

Les enfants ne sortent seuls de l'enceinte du CLSH sous aucun prétexte.

En cas de faute légère, un avertissement sera donné à l'enfant. Dans le cas d'une faute plus grave, les parents seront avertis et convoqués afin d'envisager les mesures à prendre pour le bien de l'enfant et le maintien de la bonne marche du service. L'exclusion temporaire voire définitive pourra être prononcée.

ARTICLE 4 : SOINS

Un registre infirmerie est tenu par un membre de l'équipe d'animation possédant au minimum d'une formation aux premiers secours. Tous les soins et maux constatés seront enregistrés sur le registre et signalés aux parents.

L'équipe n'est en aucun cas habilitée à administrer des médicaments aux enfants sans certificat médical.

ARTICLE 5 : ASSURANCES

Une assurance couvre les enfants et l'ensemble du personnel du CLSH. Elle intervient cependant en complément de l'assurance familiale. L'assurance Responsabilité Famille reste obligatoire et à fournir avec le Contrat d'inscription.

ARTICLE 6 : DIVERS

Il est interdit d'apporter jouets, bijoux, objets de valeur et argent. En cas de perte ou de vol, le CLSH ne peut être tenu pour responsable.

Les habits, casquettes, sacs devront obligatoirement être marqués du prénom et du nom de l'enfant afin d'éviter les pertes.

Tout objet considéré comme dangereux sera confisqué pendant la période d'ouverture du CLSH.

Created by jcbabinet
Last modified 2006-12-12 01:52
 

Powered by Plone