Skip to content

Villeneuve-lès-Bouloc

Sections
Personal tools
You are here: Home » Vie municipale » Compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2008

Rapporteur : Jean-Christophe Babinet

Présents : B. Gomila, H. Laduguie, S. Tirman, A. Gallinaro, J. Of, P. Saury, L. Royère, J-L. Roncadin, F. Stefano, C. Gaubil, A. Faggion, N. Vilotte, S. Savy, O. Marty et J-C. Mougnibas.
Secrétaire : C. Leleu
Public : 1 personne

Vote du Compte Rendu du Conseil précédent. Signature du registre des délibérations.

Compte-rendu du travail de chaque commission.

Commission Personnel communal
Compte rendu présenté par S. Tirman

  • Suite à l'ouverture d'un poste, Maryse a été embauchée au 1er septembre.
  • Animateurs pour la garderie : les deux embauches ont été réalisées.
  • Les réflexions sur le régime indemnitaire (primes pour les employés de mairie) avancent. Une proposition sera faite au prochain conseil municipal.

Commission Urbanisme
Compte rendu présenté par A. Gallinaro

Deux réunions ont eu lieu les 7 et 27 août avec le syndicat pour avancer les études d'urbanisation du RD45a. Il est proposé de faire appel au CAUE (NdR : Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement, http://www.caue.org) pour une intégration paysagère de la route et du centre du village.

Par ailleurs, il y a eu une réunion avec l'ACEV, le promoteur du lotissement "Côte Rousse" et le Conseil Général à propos du recours de l'ACEV contre l'abattage des platanes. Tout le monde s'est mis d'accord sur l'abattage de 2 arbres au lieu de 5 (NdR : voir CR spécifique sur ce point)

Commission Vie associative
Compte rendu présenté par B. Gomila

La prochaine réunion avec les associations a lieu le 10 septembre.

Il serait intéressant d'avoir une réunion avec la commission urbanisme pour tenir compte de la salle des fêtes à venir dans les réflexions sur l'urbanisation du RD45a.

Commission Enfance
Compte rendu présenté par Sylvie Savy

Pour le centre de Loisirs, deux organismes ont répondu à l'appel d'offres. C'est Léo Lagrange qui a été retenu.

Les points à l'ordre du jour

Tarifs de la Garderie (S. Savy)

Les tarifs votés lors du dernier conseil municipal ne sont pas très cohérents. Nouveaux tarifs proposés :

pour 1 enfant matin ou soir : 17 euros/mois au lieu de 21 l'année dernière et 15 votés au dernier conseil
pour 1 enfant matin et soir : 28 euros/mois au lieu de 30 l'année dernière et 30 votés au dernier conseil.
pour 2 enfants et plus matin ou soir : 24 euros/mois au lieu de 30 l'année dernière et 23 votés au dernier conseil.
pour 2 enfants et plus matin et soir : 40 euros/mois au lieu de 44 l'année dernière et 44 votés au dernier conseil.

Vote : Unanimité

Personnel communal (Tirman)

Pouvoir donné au maire pour le recrutement de personnels occasionnels non titulaires en remplacement d'absents.

Vote : Unanimité

Assainissement (Gallinaro)

Budget de la prochaine tranche de l'école au chemin de Pedaoucou :
Travaux : 249.900 euros HT
Honoraires : 15.100 euros HT
TVA : 51.940 euros
Total : 316.940 euros TTC

Subvention Conseil général : 74.970 euros (30% des travaux HT)
Subvention agence de l'eau : 37.485 euros (15% des travaux HT)
TVA : quasi intégralement récupérée par le FCTVA
Il est également possible d'avoir une subvention de 18% des annuités s'il y a recours à l'emprunt.

Vote : unanimité

Faggion demande que soit faite une analyse financière prospective quitte à payer des gens dont c'est le métier pour le faire.

(NdR : l'ATD fait ça gratuitement http://www.atd31.fr)

Finances (Of)

Proposition de renouvellement du placement des 750.000 euros qui arrive à échéance fin septembre vu que les travaux ont pris du retard. Laduguie dit non, pas de retard, ils sont à l'étude.

Taux actuel 4,28%.

Vote : 14 pour et une abstention (Roncadin)

Faggion demande pourquoi il s'abstient. Roncadin dit qu'alors il faudrait que tout le monde explique son vote. Puis il dit "il y a un contexte de pouvoir d'achat, et il y a la taxe d'habitation qui arrive ..."

NdR : il a manqué un élément important à la discussion, c'est le niveau de la trésorerie actuelle ....

Bâtiments Communaux (Royère)

Suite au compte rendu Hygiène et Sécurité (NdR réalisé par les services vétérinaires) il a été constaté que les murs se fissuraient et des gravats et poussières tombaient dans les casseroles. Travaux réalisés en urgence fin août par Chris Pose Menuiserie pour 1.900 euros.

Vote : unanimité

Redevance d'occupation du domaine public (Gallinaro)

Une nouvelle redevance d'occupation du domaine public vient d'être créée. Ça concerne la conduite de gaz qui traverse Villeneuve. Rapport environ 260 euros/an.

Voté pour 6 ans à l'unanimité

Extension du réseau électrique EDF

Le maire dit d'entrée "c'est notre faute on n'a pas de PVR".

Il s'agit de 4 maisons chemin de Lambrie dont les permis de construire ont été donnés sans précision sur les réseaux. La commune doit donc assurer l'accès à l'électricité en bordure de parcelle. Comme rien n'est précisé au permis de construire et que la commune n'a pas institué de PVR (Participation aux Réseaux et Voiries), la commune est obligée de faire les travaux à ses frais.

Le Maire dit "qu'on vote ou qu'on vote pas, il faut le faire".

Faggion demande s'il n'y a vraiment aucun moyen de contourner le problème. Réponse : non. Il demande qu'à l'avenir les permis de construire précisent une participation des propriétaires aux raccordements.

La commission Urbanisme doit travailler sur cette question et proposer une PVR au prochain conseil.

Vote : unanimité

NdR : sans commentaires ...

Syndicat de voirie (Gallinaro)

Proposition de délégation de la signature du Maire aux fonctionnaires du syndicat de Voirie qui vont instruire les dossiers d'urbanisme à partir du 1er octobre pour qu'ils puissent signer les courriers administratifs (hors décisions).

Vote : unanimité

Ouverture de l'enquête publique GEMFI

Il s'agit de l'enquête sur l'autorisation d'exploiter les bâtiments déjà construits à Eurocentre (env 10.000 m2 de bâtiments logistiques).

Faggion dit qu'il a regardé le dossier et cite 2 chiffres : 350 véhicules/jour et 200 emplois.

Of dit qu'il est allé les voir pour les emplois pour voir si les habitants de Villeneuve peuvent en profiter : "ils m'ont dit c'est trop tôt".

Faggion dit "on n'a pas les moyens de comprendre des dossiers pareils, il faudrait qu'Eurocentre fasse une fiche pour nous alerter sur les points importants. Pourquoi on ferait pas appel à des experts"

Le Maire répond "Mais ils sont dans le dossier les rapports des experts"

Faggion reprend "on pourrait faire des contre-expertises" ...

Vote : 3 pour, 12 abstentions (NdR : je n'ai pas eu le temps de voir qui a voté pour)

Questions Diverses

  • Gallinaro dit que l'intranet fonctionne et qu'il y a mis les documents de la commission d'urbanisme sur l'urbanisation du RD45a. Il faudrait que les autres le fassent aussi. Faggion propose de passer quelques minutes avec chaque commission pour leur montrer comment ça marche. Il popose aussi de le montrer à Mme Leleu mais aucun RdV n'est pris avec elle.

Prochain conseil : mardi 7 octobre

Fin : 22h30 - durée 1h30

Il n'a pas été question de Festi Villeneuve.

Created by jcbabinet
Last modified 2008-09-04 09:54
 

Powered by Plone