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Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2008

Rapporteur : Jean-Christophe Babinet

Avant le compte rendu détaillé, quelques remarques :

  • L'effort global consenti par notre municipalité pour l'ensemble garderie + Centre de Loisirs est de 24.000 euros/an (15.000 pour le centre de Centre de Loisirs et 9.000 pour la Garderie). Les tarifs de garderie baissent, mais ceux du Centre de loisirs (les mercredis) restent les plus chers du canton, or les baisser de 20% pour les aligner sur ceux de Bouloc n'aurait coûté que 1.000 euros par an ... Cela dit, un effort est fait, enfin !
  • Des travaux importants s'annoncent pour réhabiliter l'église. Le coût à supporter pour la municipalité ne devrait toutefois pas excéder 100.000 euros.
  • En tout, 3 embauches sont prévues pour début septembre : deux postes d'animateurs à respectivement 10 et 12h/semaine et une personne pour assurer l'accueil de la Mairie à plein temps. Il serait nécessaire de réfléchir à répartir différemment le travail entre ces postes, afin d'enrichir les postes d'animateurs qui, à 10 ou 12h par semaine au SMIC avec des horaires hachés risquent de ne trouver que difficilement preneur. Il n'y a pas à ma connaissance de réflexion globale sur ces recrutements.
  • Villeneuve a encore un reliquat de 90.000 euros de travaux sur le pool de voirie. C'est une petite cagnotte discrète ...
  • Au détour des points de la commission voirie, on apprend que Mr Tagliaféro, du Syndicat, demande à Villeneuve de s'exprimer par écrit sur les carrefours dangereux. Merci à lui !

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 juillet 2008

Présents : B. Gomila, H. Laduguie, S. Tirman, A. Galinaro, J. Of, P. Saury, L. Royère, J-L. Roncadin, F. Stefano, C. Gaubil, A. Faggion, N. Vilotte, S. Savy et J-C. Mougnibas.
Absents : O. Marty (pouvoir à Of)
Secrétaires : C. Leleu
Public : 1 personne

Vote du Compte Rendu du Conseil précédent. Signature du registre des délibérations.

Compte-rendu du travail de chaque commission.

Commission Urbanisme
Compte rendu présenté par A. Galinaro

Contact est pris avec Mr et Mme Gardin pour l'acquisition d'une partie de leur terrain pour faire un parking à côté de l'église. Le service des domaines doit donner la valeur du terrain (>75.000 euros)

Commission Personnel communal
Compte rendu présenté par S. Tirman

  • Ouverture d'un poste pour la titularisation de Maryse
  • Poste de secrétaire adjointe : 18 candidatures reçues. Les candidatures peuvent être déposées jusqu'au 15 Août.
  • RdV est pris avec le Centre de Gestion pour réflexions sur la mise en place du régime indemnitaire (système de primes pour les employés de Mairie).
  • Garderies : recrutement de 2 "personnes renfort"
  • Formations pour 3 personnes : Viviane Royère, Corinne Leleu et Christine Godefroy
  • Cécile Bruno assure l'accueil de la Mairie depuis début juillet jusqu'à fin septembre

Commission Bâtiments communaux
Compte rendu présenté par L. Royère

  • Premiers devis pour la réfection de l'église : 160.000 euros + 40.000 pour les "voutes sarasines". Un appel à candidatures est lancé auprès de quelques architectes. Subvention espérée du Conseil Général > 60%
  • Salle Polyvalente : le portail a été changé, et un maçon doit intervenir début octobre pour le sol
  • École : petits travaux d'électricité et de plomberie en cours.

Commission Développement Durable
Compte rendu présenté par H. Laduguie

Objectif : intégrer cette dimension transversale à toutes les actions de la municipalité. Deux points essentiels :

  • Mettre en place un outil d'analyse et de mise en cohérence des actions
  • Mettre en place un questionnaire à utiliser par les commissions sur chaque projet.

Se rapprocher du Pays Girou-Tarn-Frontonnais qui vient de signer une convention territoriale avec la Région et l'État sur le thème. Cela peut permettre d'obtenir des subventions.

Commission Communication
Compte rendu présenté par S. Savy

Une réunion est prévue demain (23/7) sur le journal de septembre

Commission Vie associative
Compte rendu présenté par B. Gomila

Une réunion a eu lieu avec les associations sur le bilan du forum et sur le projet de Maison des Associations. L'idée c'est de faire une salle des fêtes et non plus une maison des Associations.

Les points à l'ordre du jour

Garderie et Centre de Loisirs (S. Savy)

"Obligation" de mettre en place deux structures : un Centre de Loisirs pour les mercredis, et une garderie renforcée les matins-midis et soirs les autres jours.

En effet, pour le Centre de Loisirs, l'Association Léo Lagrange a fait deux devis :

  • Les mercredis seulement : 31.000 euros/an
  • Options les matins/midis/soirs en semaine : 105.000 euros/an

De son côté, la commission Enfance a estimé, si la municipalité rend le service en direct, sans délégation, les coûts suivants :

  • Centre de Loisirs des mercredis : 27.000 euros/an
  • Garderie renforcée matins/midis/soirs en semaine : 44.000 euros/an

NdR : La différence est peu sensible les mercredis puisque le service est le même dans les deux cas (centre de loisirs). La différence est très importante les matins/midis/soirs en semaine puisque le service n'est pas le même entre une garderie renforcée (qui n'a pas besoin de répondre aux normes) et un Centre de Loisirs (qui doit répondre aux normes d'encadrement des enfants). L'association Léo Lagrange ne rend pas de prestations en dehors des normes d'encadrement.

Il est donc proposé de faire le Centre de Loisirs les mercredis avec un sous-traitant de type Léo Lagrange, et de conserver un sytème de Garderie pour les matins midis et soirs, avec un personnel renforcé.

Garderie renforcée :

Il s'agit donc de recruter, à partir de la rentrée, deux personnes ayant un profil d'"Animateur Généraliste de Loisirs", avec les horaires suivants :

1er poste : 7h50 - 8h50 et 12h - 13h30, soit 10h/semaine
2ème poste : 12h - 13h30 et 16h30 - 18h, soit 12h/semaine

Ces personnels seront embauchés dans le cadre d'un projet éducatif et d'un projet pédagogique.

Saury : "ce n'est pas les embauches qui feront la pédagogie"
Savy : "Mais si, par exemple on a prévu de l'aide aux devoirs"
Roncadin : "Pierre n'a pas tort".

Vote : Oui pour l'ouverture des postes à l'unanimité

Un débat a lieu entre la commission enfance qui voudrait embaucher pour l'année, et la commission du personnel qui préfère des CDD entre chaque petites vacances. La question sera tranchée plus tard.

Pour cette garderie, une baisse des tarifs est proposée :

pour 1 enfant matin ou soir : 15 euros/mois au lieu de 21 actuellement.
pour 1 enfant matin et soir : 28 euros/mois au lieu de 30.
pour 2 enfants et plus matin ou soir : 23 euros/mois au lieu de 30.
pour 2 enfants et plus matin et soir : 44 euros/mois comme avant.

Ces baisses de tarif représentent un manque à gagner de moins de 1.000 euros par an pour la municipalité.

Vote : oui pour les nouveaux tarifs à 14 pour et 1 contre (A. Faggion).

Pour la garderie, le surcoût total pour la collectivité, par rapport à la situation actuelle, embauches et baisses des tarifs compris, s'établit à 8.800 euros/an.

Faggion : "Donc on baisse les tarifs en augmentant la prestation. Il faut faire attention, les gens vont penser qu'on est riches alors que ce n'est pas vrai (!!!). Quels arguments allons-nous donner ? Et que vont penser ceux qui ont payé avant et ne profiterons pas des baisses parce que leurs enfants ont grandi ?"
Of : "On a fait payer cher pendant longtemps, et maintenant on baisse, comment l'expliquer ? On a dit que le journal de septembre sera entièrement consacré à ça".

Centre de Loisirs

Le tarif est maintenu à 12 euros/jour.

Villote : "Les parents invités en commission Enfance ont accepté que le tarif n'a pas à être changé".

NdR : À ma connaissance, c'est faux : les parents ont cherché à discuter des tarifs mais n'y sont pas parvenu ....

Pour le Centre de Loisirs, le surcoût total pour la collectivité, par rapport à la situation actuelle, s'établirait à 15.000 euros/an. Un cahier des charges est prêt. L'appel d'offres sera lancé dans les jours qui viennent.

Vote : oui pour l'appel d'offres à l'unanimité

Tarifs Cantine

Le coût de la cantine va augmenter de 87.000 euros/an actuellement à 100.000 euros/an du fait essentiellement de la mise en place du régime indemnitaire (primes pour le personnel de Mairie).

Proposition est faite d'augmenter le tarif de 2,25 à 2,30 euros/repas.

Vote : unanimité

Titularisation (Tirman)

Il s'agit de renforcer le personnel pouvant intervenir dans les différents services (école, cantine, etc ...) tout en répondant à la demande de titularisation de Maryse Decroocq, sous réserve qu'elle passe le BAFA ce qu'elle a accepté.

Cela ne représente pas de charge supplémentaire puisque le poste est déjà pourvu avec les mêmes horaires.

Historiquement, c'est le poste de Magali. Elle est en disponibilité pour la quatrième année. Elle peut rester ainsi en disponibilité pendant 10 ans. Elle ne reviendra certainement pas, mais le risque existe.

Il est donc proposé d'ouvrir un poste de 27h/semaine, annualisé.

Vote : unanimité

NdR : 27h, c'est un peu mesquin, car pour avoir droit au régime de retraite des fonctionnaires, un employé de Mairie doit avoir un contrat de 28h ou plus... Par ailleurs, cette titularisation n'est en rien un renforcement puisque Maryse est déjà employée...

Téléphonie (Savy)

L'entreprise InnovTel (qui assure l'entretien du standard actuel) est choisie pour livrer le nouveau standard de la mairie, 7 nouveaux postes pour la mairie, 6 pour l'école, et un pour la bibliothèque.

Divers matériels

Un aspirateur pour 250 euros et deux tables de cantine pour 671 euros.

Voirie (Galinaro)

  • Le syndicat de voirie demande de mettre à jour les classements de Voiries Communales.
  • sur les 108.000 euros de budget pour le pool routier, Villeneuve a un reliquat de 90.000 euros.
  • le pool va augmenter à 130.000 euros en 2009 pour tenir compte du parking de l'église.
  • le revêtement de chaussée va être refait Chemins de la Galenne, Saint Pierre et Pedaoucou.
  • Des travaux de réfection et d'entretien de voirie vont être faits impasse de Peyroutou, et chemins de La Plaine, Lambrie, Embruguières, Peyrets, Gavillagou, Galitran, Flamans, Bouxoulis et Vieux Pindouls.
  • Le Chemin de Plassy va faire l'objet d'une réfection (il y a des gros trous)
  • Chemin St Pierre, il faut déplacer l'abri-bus pour le nouveau trajet du bus.
  • Mr Tagliafero, du Syndicat de Voirie, demande à la commune de Villeneuve de profiter de la lettre du pool de voirie pour insister sur les carrefours dangereux.

Divers

  • La commune de Canens adhère au syndicat de transport des personnes agées
  • Cépet adhère au SMBVH (Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Hers)
  • JL Roncadin est nommé Correspondant Défense

Dates

  • Mise en service du nouveau réseau informatique : 28 juillet
  • Réunion Communication : 23 juillet
  • Réunion Urbanisme : 29 juillet
  • Réunion Enfance : après le 15 août
  • Réunion Développement Durable : 3 septembre
  • Prochain conseil municipal : Mardi 2 septembre.

Scéance levée à 00h10, durée 3h.

Created by jcbabinet
Last modified 2008-07-31 04:05
 

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