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Villeneuve-lès-Bouloc

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Compte rendu du conseil municipal du 6 janvier 2009

Rapporteur : Jean-Christophe Babinet

Avant le compte rendu détaillé, quelques remarques :

  • Ce conseil municipal était particulièrement vide.
  • Une bonne nouvelle, on va avoir un bout de sono : le conseil municipal investit 800 euros dans deux baffles amplifiées et deux micros. Parions que ce grand investissement sera réalisé avant les voeux du Maire (le 23 janvier). Et merci à Frédéric Stéfano qui s'en est occupé.
  • Les deux points qui manquaient au conseil précédent (le placement des 750.000 euros et la révision simplifiée du PLU pour la ZA Cabaldos - projet de Bouloc) ont été traités.
  • Pour ce qui est du placement, c'est comme d'habitude, ils ont reconduit la somme sans se demander quelle est la trésorerie actuelle ... Et à coup de 5.000 euros de dépenses votées à chaque conseil municipal, la commune est loin d'être ruinée.

Bonne lecture ...

Compte rendu du conseil municipal du 6 janvier 2009

Présents : B. Gomila, S. Tirman, J. Of, P. Saury, J-L. Roncadin, F. Stefano, N. Vilotte, S. Savy, O. Marty, A. Faggion, L. Royère, H. Laduguie et J-C. Mougnibas.
Absents : A. Gallinaro (pouvoir à S. Savy), C. Gaubil (pouvoir à J. Of)
Secrétaire de Mairie : C. Leleu

Public : 3 personnes

La séance débute à 21h

Approbation du Compte-rendu du dernier conseil municipal : A. Faggion demande pourquoi la décision de faire instruire les demandes de subvention de l'association "Trèfle à Quatre feuille" (qui distribue des repas à Bouloc) par le CCAS ne figure pas au compte rendu. Le débat recommence.

Compte-rendu des commissions

Commission Personnel communal
Compte rendu présenté par S. Tirman

  • pas de réunions.
  • les décisions sur l'allongement de la durée de travail sur quatre contrats de travail approuvées par le dernier conseil ont été mises en oeuvre.
  • projet de titularisation d'un Adjoint technique en cours d'étude.

Commission Urbanisme
Compte rendu présenté par S. Savy

Ils ont reçu les aménageurs des trois lotissements en cours : "Côte Rousse" (20 lots), "Guilhemroux" (14 lots), et "Cartounade" (30 lots). Ces derniers ont demandé de disposer d'un cahier des charges. Le projet de cahier des charges est disponible sur l'intranet. Ils demandent à ce que tout le monde le consulte et fasse ses remarques.

NdR : l'intranet n'est bien sûr pas accessible au public

Commission Affaires sanitaires

Ne s'est pas réunie.

Commission Bâtiments communaux
Compte rendu présenté par L. Royère
Église : L'architecte (Mr Fontana) va remettre son devis en février. Les travaux ne pourront pas commencer avant 2010 "à cause du délai d'instruction de la demande de subvention par le Conseil Général".

NdR : La plupart des communes, face à ce genre de travaux, font le plus tôt possible la demande de subvention, puis font les travaux en parallèle de l'instruction des dossiers par le CG. Mais pas Villeneuve-lès-Bouloc.

Mobilier urbain (bancs publics, cendriers, poubelles, ancrages vélo, aires de jeux...) : ils ont reçu des devis. Ils feront des propositions au prochain conseil.

Commission Développement Durable
Compte rendu présenté par H. Laduguie

Ils travaillent essentiellement sur un état des lieux autour des chemins de randonnées, et réfléchissent à la création de liaisons entre les nouveaux lotissements et les chemins existants.
Par ailleurs, ils rappellent aux différentes commissions qu'il faut utiliser le "Quizz" qu'ils ont mis à leur disposition sur l'intranet.

NdR : Rien de nouveau, donc.

Commission Communication
Compte rendu présenté par S. Savy

Le journal a été distribué.

Commission Vie Associative
Compte rendu présenté par O. Marty

Pas de réunion.
L'Acev a changé son bureau.

Commission Intercommunalité

Prochaine réunion le jeudi 15 janvier.

Finances Compte rendu présenté par J. Of

L'ATD (Agence Technique Départementale) a présenté son étude sur les bilans financiers de la commune et les évolutions envisageables. Le document final sera fourni en janvier. Aucune indication donnée.

Les points à l'ordre du jour

Personnel
Présenté par S. Tirman

Le contrat de l'agent du patrimoine passe de 7,5h à 9,5 h/semaine.

Vote : unanimité

Finances
Présenté par J. Of

Jacques Of a oublié de présenter le renouvellement du placement de 750.000 euros au dernier conseil. Perte 10 jours de placement soit 480 euros.
Propose de replacer les 750.000 euros pour les trois prochains mois.

Vote : unanimité moins un contre (JL. Roncadin)

Bibliothèque / École
Présenté par S. Savy

Achat d'un logiciel de gestion pour la bibliothèque : 1.740 euros HT

Vote : unanimité moins une absention (A. Faggion conditionne son accord à ce que le logiciel permette de consulter la liste des ouvrages sur internet, S. Savy ne sait pas dire si c'est possible avec le logiciel qu'elle propose).

Achat de 2 écrans plats et d'une imprimante pour 474 euros HT

Vote : ?

Achat d'un central téléphonique pour l'ensemble école + bibliothèque : 1.830 euros (mais on peut pas décider parce qu'il faut voir si une location ne serait pas plus avantageuse).

Hi-Fi
Présenté par F. Stefano

Deux enceintes amplifiées avec deux micros indépendants : 834 euros HT

Vote : unanimité

Autorisation d'engager des dépenses avant vote du Budget
Présenté par P. Saury

"Vous me demander d'engager des dépenses, mais sans budget comment on fait ? Alors y faut que vous m'autorisiez"

Mme Leleu précise un peu : pour permettre aux communes d'engager des dépenses avant d'avoir voté le budget, une autorisation peut être donnée au Maire à hauteur de 25% du budget de l'année précédente.

Vote : unanimité

NdR : Cette autorisation de dépense n'est nécessaire que lorsque le budget de l'année précédente a été totalement dépensé. Ce n'est sûrement pas le cas chez nous. Pour rappel le budget investissement de 2008 était de 975.000 euros. Vous avez vu des investissements à Villeneuve en 2008 ?

Urbanisme : ZA Cabaldos (projet de Bouloc)
Présenté par S. Savy

Problématique : Bouloc veut créer une Zone d'Activité (ZA) au lieu dit "Cabaldos", sur une zone de 10ha qui se trouve le long de l'autoroute, à droite au niveau du rond point d'eurocentre, juste après avoir passé le tunnel de l'autoroute. Sur ces 10 ha, 1ha se trouve sur le territoire de Villeneuve... et c'est justement l'hectare qui permet de relier la zone au rond-point.

Pour répondre positivement à Bouloc, il faut une révision "simplifiée" du PLU.

Un débat s'engage (je schématise un peu ...) entre ceux qui disent "il ne faut pas embêter Bouloc" mais n'ont pas du tout envisagé de demander une contre-partie, et ceux qui disent "il faut une contre-partie" mais n'ont rien à proposer de concret.

Vote : 10 pour la révision simplifiée et 5 contre (H. Laduguie, B. Gomila, et d'autres ....)

Questions diverses

André Faggion dit que tous les conseillers ont reçu une demande de subvention de l'association Mar Lodj, et demande quelle va être la procédure d'instruction. O. Marty lui répond que c'est la commission des associations qui s'en occupe, vu que c'est une association.
A. Faggion demande s'il est prévu de soutenir des projets particuliers sur le village sur la base de critères à définir, dont ils ont déjà parlé, comme la culture, des échanges avec l'ensemble de la population du village, une coopération avec d'autres communes ... O. Marty répond que non, elle préfère le cas par cas. La discussion se noie ...

Question du Public

André Vierne demande s'il est envisagé, sur le projet de ZA Cabaldos, d'en discuter avec des acteurs ou des associations du village.

C'est Mme Leleu qui répond en retraçant (très longuement) la procédure administrative de ce genre de décision, avec concertation entre les opérateurs publics, puis l'enquête publique auprès des populations concernées.

Je me permets d'intervenir, en la remerciant de ces précisions, puis en rappelant que Mr Vierne, qui est par ailleurs le nouveau président de l'Acev, demandait aux élus s'il est possible de tenir une réunion entre une association et la commission Urbanisme sur le projet Cabaldos.

S'en est suivi une sorte de silence gêné, rompu par (je crois) B. Gomila qui a dit "mais vous pouvez consulter le dossier", ce qui a fini par être la réponse du conseil municipal à la question d'André Vierne.

Prochain conseil : mardi 3 février 2009.

Fin : 22h45 - durée 1h45

Created by mcournarie
Last modified 2009-01-08 12:27
 

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