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Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2009

Rapporteur : Grégoire Desombres, commentaires : Jean-Christophe Babinet

Avant le compte rendu détaillé, quelques commentaires :

  • Nous allons enfin voir arriver du mobilier urbain (bancs, tables, poubelles, etc...) et une aire de jeux pour les enfants, des cages de buts sur le terrain derrière la bibliothèque ...
  • Comme d'habitude, le placement de 750.000 euros est renouvelé sans que personne demande quel est le niveau actuel de la trésorerie. La commune pourrait certainement placer 1.200.000 ou plus, mais cela rendrait la richesse trop visible. A ce propos et du même tonneau, il y a un très joli maquillage des chiffres dans le dernier bulletin municipal : 600.000 euros ont disparu du "report à nouveau" pour réapparaitre dans une ligne "dotations", c'est plus discret ...
  • Pour l'aménagement du centre de village, notre conseil municipal ne propose aucun schéma directeur. Du coup, au lieu de faire travailler un bureau d'étude sur une ou deux hypothèses centrales et d'étudier des variantes, ils font travailler deux bureaux d'études en parallèle, mais sans véritable cahier des charges. Le plus frappant est qu'ils n'ont toujours pas décidé s'ils veulent une salle des fêtes ou pas (nous on la veut, bien sûr !). Je ne voudrais pas être à la place du bureau d'études ...
  • Après avoir dépensé environ 15.000 euros pour le site internet, ils n'arrivent toujours pas à le mettre à jour. Du coup, ils décident de tout recommencer avec un autre site. Quel gâchis !

Bonne lecture ...

Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2009

Présents: Gomilla, Laduguie, Vilotte, Savy, Gallinaro, Royère, Stefano, Marty, Mounibas, Roncadin
Excusés: Of (pouvoir à Gallinaro), Gaubil (pouvoir à Vilotte), Tirman (pouvoir à Savy)
Absent: A. Faggion
Saury et Tirman arriveront à 22H30.
Le maire et le 1er adjoint absents, le 2nd adjoint (Gallinaro) préside le conseil.
Public: 2 personnes

Adoption du compte rendu de dernier conseil à l'unanimité

Tour des commissions

Un tour rapide est effectué, avant de revenir sur les points principaux.

Personnel
Il n'y a pas eu de réunion
Urbanisme (Savy)
Il y a eu une présentation du projet d'aménagement du RD45 aux riverains. Rencontre avec le lotisseur pour le lotissement St Agne, à qui il a été demandé quelques modifications. Modification du PLU (on y reviendra plus tard)
Bâtiments (Royère)
Visite du cimetière avec les artisans suite aux dégâts de la tempête
Aménagement de l'aire de jeux.
Mobilier urbain.
Vie associative
Il n'y pas eu de réunion. Vidéothèque, Jumelage
Finances
Présentation des projets et financements: église, RD45, salle (association ou des fêtes?), voirie. Gallinaro précise que tout ne se fera pas en 2010. Roncadin demande s'il s'agit d'une salle des fêtes ou des associations : la question reste ouverte!

Les points à l'ordre du jour

Finances

Renouveler le placement de 750.000 euros au taux de 0.5 % (ou 0.7%)

Vote: Contre (Royère), les autres pour

Urbanisation RD45A (Gallinaro)

Gallinaro présente un premier devis pour le chiffrage des travaux d'aménagement entre l'école et l'accès au lotissement côte rousse (hors enfouissement des lignes).

Deux chiffrages ont été réalisés: 420.000€ et 540.000€. Pour ce dernier, le revêtement des liaisons douces (trottoirs, piste cyclable…) est de meilleure qualité.

Gallinaro propose d'inscrire au budget le chiffrage élevé pour obtenir le maximum de subventions du conseil général (environ 40%).

Il a été demandé au cabinet Adret de chiffrer sa participation à l'étude du RD45A, avec pour mission: "assistance à la conception dans le domaine paysager et urbain, concertation avec les riverains". Gallinaro précise: objectif n°1: ne pas abattre de platanes, préserver les arbres existants. Délai: fin octobre. Montant: 5.600€

Vote pour inscrire le chiffrage de 540.000€ au budget: Pour à l'unanimité
Vote pour accepter le devis du Cabinet Adret pour 5.600€: Pour à l'unanimité

Modification PLU (Savy)

Certaines modifications du PLU apparaissent nécessaires. Il s'agit de modifications légères, et non de modifications de destination qui demanderaient une révision.

Exemples:
- classement des sièges d'exploitation agricoles en zone A: à modifier sinon la construction de piscines particulières n'est pas possible dans ces zones A
- zone UC: modifier car dans l'état actuel, on ne peut pas construire en limite séparative.
- zone AU: modification pour inclure des parkings collectifs
- pouvoir intégrer la voie avec le parking à côté de l'église
- modification concernant les espaces boisés de Masseribau, liée à la servitude de la conduite de gaz
- modifications de tracés communaux (environ 10 dossiers pour lesquels un accord est trouvé avec les propriétaires. (Exemple: Ste Croix)
- mettre un emplacement réservé sur le champ de Sartre pour un futur chemin
D'autres modifications sont nécessaires pour s'adapter aux nouvelles règles qui ont changé depuis l'adoption du PLU en 2005.

Savy rappelle que les modifications du PLU sont décidées par arrêté du maire, et non par délibération. En revanche, le cabinet Adret propose de prendre en charge des modifications. Coût 4.600€.

Vote pour confier les modifications du PLU au cabinet Adret : Pour à l'unanimité

Etude d'aménagement (Gallinaro)

Il s'agit de mener une réflexion globale concernant l'architecture, l'urbanisme, le paysager, et d'établir une méthodologie d'étude pour les sites suivants : place de la mairie, parking d'école, carrefour RD45/chemin de Lambrie, future médiathèque, salle (des association ou des fêtes).

Il a été demandé au cabinet Adret de chiffrer cette étude qui a établi un devis de 10.600€ HT.

André Vierne demande si on ne peut pas regrouper l'ensemble des études pour obtenir un prix forfaitaire plus avantageux. Gallinaro répond que ce n'est pas possible car les études ne se feront pas en même temps.

Suit un débat sur la mission du Cabinet: peuvent-ils nous proposer plusieurs solutions ?, faut-il demander d'autres devis ? Roncadin précise que les cabinets toulousains seront sûrement plus chers et que le montant annoncé par le cabinet Adret n'est pas cher…. Gallinaro propose de demander en parallèle au CAUE de faire la même étude (a priori c'est gratuit). Laduguie et Vilotte insistent sur le fait qu'une seconde étude est importante.

Vote pour accepter le devis du cabinet Adret : Pour à l'unanimité.

Zone d'activités (Savy)

Pour cette zone, il est nécessaire de passer une convention avec ????? pour utiliser leur réseau d'assainissement jusqu'à la station des 3 ponts.

Les questions fusent: on ne comprend pas tout, combien ça va coûter?...Savy ne sait pas répondre. Ce point est donc reporté au prochain conseil

Vie scolaire (Vilotte)

  • Le bilan du centre de loisirs du mercredi est très positif, même si la fréquentation (21 enfants) est inférieure aux prévisions (30).
    La convention initiale avec Léo Lagrange est de 1 an et ne peut être renouvelée. Il faut donc faire un nouvel appel d'offre.
    Vote pour le maintien du centre de loisirs du mercredi: Pour à l'unanimité.
  • Cantine
    12.700 repas ont été servis durant l'année scolaire. Les produits alimentaires ont augmenté de 5%. Il est proposé d'aligner l'augmentation du repas sur l'inflation générale: passer de 2.3€ à 2.35€
    Vote pour passer le prix du repas à 2.35€: Pour à l'unanimité.
  • Garderie
    En 2009, le personnel de la garderie a été augmenté, la fréquentation a également augmenté de 28%, les recettes ont augmenté de 2.000€.
    On souhaite renforcer l'aide aux devoirs (les parents la demandent plus).
    Vote pour maintenir le prix de la garderie inchangé: Pour à l'unanimité
    Est évoqué la nécessité, à terme, de mettre en place le quotient familial pour les différentes prestations "scolaires", qui apparait de plus en plus comme obligatoire (CAF).

Bâtiment (Royère)

  • Un devis a été établi pour changer les convecteurs électriques de la salle de danse, par des chauffages soufflants programmables, avec télécommande…
    Devis: 1500€HT
    Vote: Pour à l'unanimité
  • Devis pour l'achat de cages de buts dans le terrain de jeux derrière la bibliothèque
    1335€HT, sans la pose
    Gallinaro demande à ce que l'installation, si elle ne peut être faite pas le fournisseur, soit contrôlée par l'Apave.
    Vote: Pour à l'unanimité
    Une subvention sera demandée…
    Est évoquée ensuite la nécessité de mettre des filets de protection pour éviter que les ballons n'atterrissent dans les jardins ou la cour de l'école, et également une barrière pour empêcher l'accès des voitures sur le chemin derrière l'école.
  • Décorations de Noël (Marty)
    Vote pour renouveler: Pour à l'unanimité

Cimetière (Stefano)

  • Devis pour refaire le mur tombé lors de la tempête: devis (env 10.000€TTC) pour 41 mètres linéaires
    Vote: Pour à l'unanimité
    Marty pose la question du remboursement par les assurances.
    Gallinaro indique qu'une demande est faite au fond de solidarité européen
    Vote: Pour à l'unanimité.
  • Réfection du dépositoire (?): Vote pour à l'unanimité.
  • Une étude a été faite (par Sarrazar) pour évaluer les remises en état des tombes touchées par la tempête (12). Les réparations s'élévent à 4000€.
    Proposition d'une prise en charge de 80%.
    Saury n'est pas d'accord et propose 50% sur présentation des factures payées.
    Vote pour une prise en charge à 50%: Non (je n'ai pas les chiffres…)
    Vote pour une prise en charge à 60%: Oui

Site internet (Savy)
Le site actuel pose des problèmes: la mise à jour n'est pas possible sans la société qui l'a fait, et les modifications sont facturées (1200€ pour 22heures).
Il existe un site du réseau des communes, très simple à gérer, et plein de possibilités (météo, documentation légale…). La commune de la Magdeleine/Tarn l'utilise et en a fait la démo à la commission.
Coût: au-delà de l'inscription, 2 solutions: avec pub (1 bandeau simple en haut): gratuit; sans pub: environ 100€ par mois.
Vote: pour et contre ont le même nombre de voix. Gallinaro demande au maire de trancher qui ne répond pas vraiment. Gallinaro demande alors son avis au public.
Finalement, ce sera un site sans pub!

Fin: minuit - durée 3h

Created by jcbabinet
Last modified 2009-08-28 12:20
 

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